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Guide les aspects positifs et négatifs des droits d'auteur dans l'enseignement et de recherche

Publié 28 août 2019 Mis à jour 5 janvier 2022

Dans le monde entier, les législations sur les droits d’auteur sont actuellement modifiées pour prendre en compte l’environnement numérique. Il est essentiel que les syndicats de l’éducation jouent un rôle actif dans les réformes des droits d’auteur afin de s’assurer que les enseignant·e·s et les chercheur·euse·s ne soient pas privé·e·s de leurs droits d’utiliser et de s’inspirer d’oeuvres de création à des fins d’enseignement, d’apprentissage et de recherche.

Enseignant·e·s et chercheur·euse·s – en leur qualité d’utilisateur·rice·s et de créateur·rice·s de matériel pédagogique couvert par des droits d’auteur – ont une voix importante à faire entendre dans le cadre de ce processus de réforme. Le présent module est le premier volet d’une boîte à outils en deux parties destinée à aider les enseignant·e·s, les chercheur·euse·s et les syndicats de l’éducation à comprendre leurs intérêts et leurs droits dans le cadre de la réforme en tant qu’utilisateur·rice·s et propriétaires d’oeuvres de création et à prendre des mesures pour défendre ces intérêts.

Ce module 1 se concentre sur la première série de questions, à savoir les droits de l’utilisateur·rice. Il a pour but de :

  • présenter brièvement la législation et les politiques en matière de droits d’auteur;
  • illustrer la manière dont la politique relative aux droits d’auteur influence l’enseignement, la recherche et l'apprentissage pour les éducateur·rice·s et les chercheur·euse·s, ainsi que pour les utilisateur·rice·s et créateur·rice·s d’oeuvres;
  • formuler des recommandations politiques que les syndicats de l’éducation puissent utiliser pour défendre une approche équilibrée de la législation sur les droits d’auteur.