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Un séminaire sur le droit d’auteur dans le domaine de l’éducation révèle la complexité du système de propriété en la matière

Publié 28 juillet 2017 Mis à jour 2 août 2017

« Qui possède la connaissance? » Telle était la question maîtresse d’un séminaire sur le droit d’auteur dans l’éducation, le premier du genre à réunir des syndicats de l’éducation et des spécialistes du droit d’auteur au siège de l’IE à Bruxelles.

L’éducation peut être ouverte ou fermée, en fonction de divers facteurs, y compris les outils et ressources disponibles dans la salle de classe, souvent soumis à des règles complexes et opaques sur le droit d’auteur. L’accès, ou le manque d’accès, l’utilisation et la diffusion des connaissances, sous quelque forme que ce soit, peut constituer l’un des principaux obstacles à l’éducation de qualité pour bon nombre d’établissements éducatifs. Les étudiant(e)s qui ne peuvent se permettre d’acheter du matériel protégé par droits d’auteur en subissent directement les conséquences. Un séminaire sur le thème « L’Education libre », organisé par l’unité de la Recherche de l’Internationale de l’Education (IE) dans ses bureaux à Bruxelles, en Belgique, s’est proposé de faire la lumière sur cette question et d’explorer les moyens d’y parvenir.

Le personnel du siège et de l’unité de la Recherche de l’IE, des affiliés issus d’Amérique du Nord et du Sud et des expert(e)s sur les questions du libre accès et du droit d’auteur dans l’enseignement ont découvert, pendant deux jours, comment s’orienter dans le dédale des règlements et des exceptions en matière de matériel, allant du support audiovisuel au texte, ainsi que le rôle joué par les bibliothèques dans la diffusion des connaissances et les tendances politiques actuelles, plus ou moins restrictives en matière de droit d’auteur.

Bon nombre des participant(e)s ont reconnu la présence croissante des acteurs privés dans l’éducation, qui accèdent au système éducatif via la passerelle de production et de distribution du matériel par le droit d’auteur. L’un des experts présents, Jon Tennant, a évoqué en particulier le géant de l’édition Elsevier, dont les activités et les pratiques à but lucratif dans le domaine de la gestion de documents académiques entraînent des « conséquences désastreuses ». Il a décrit le boycott lancé contre l’éditeur par de nombreux établissements d’enseignement supérieur dans plusieurs pays, qui n’a pourtant eu que très peu d’incidence sur les activités de l’entreprise ou la croissance de ses bénéfices (qui sont proportionnellement bien plus élevés que ceux des géants commerciaux comme Google ou Apple).

Le séminaire constitue un premier pas important dans la création de synergies entre les différents acteurs œuvrant dans les secteurs de l’éducation, de l’accès et du droit d’auteur, a déclaré David Edwards, Secrétaire général adjoint de l’IE, avant de mettre en exergue l’importance du partage des connaissances « en cette époque de post-vérité et dans un monde de faits alternatifs », et de souligner l’intention de son organisation de poursuivre les recherches et d’intensifier le plaidoyer en faveur de l’éducation libre.